Dans la continuité de l’article sur l’Assurance Dommages Ouvrage, il nous parait nécessaire aujourd’hui de faire le point sur l’assurance TRC, autrement dite l’assurance Tout Risque Chantier, qui, elle aussi, peut bien nous rendre service quand imprévus il y a… Et sur un chantier, les imprévus, ça ne manque pas !
Contrairement à l’assurance Dommages Ouvrage qui est obligatoire, la TRC est facultative. Mais en bons architectes, programmistes ou assistants à la maîtrise d’ouvrage que nous sommes, nous devons appliquer notre devoir de conseil et toujours proposer une telle souscription.
L’assurance TRC, c’est quoi ?
Contrairement à l’assurance Dommages Ouvrage qui ne couvre que les dommages compromettant la solidité du bien, et donc le gros œuvre, la TRC est une assurance qui couvre la quasi-totalité des risques encourus SUR et PENDANT un chantier.
Ces derniers peuvent concernés l’ouvrage dans sa totalité (tous lots confondus), mais pas que ! La TRC couvre également les dommages matériels comme l’ensemble des équipements présents sur site (échafaudages, abris, outillages etc.), ou encore les matériaux utilisés par les entreprises.
Quels types de désordres ?
La liste est longue et non exhaustive bien sûr !
- L’ensemble des dommages causés par des événements extérieurs: effondrements, glissements de terrain, foudre, chutes de neige, inondations, grêle, tempêtes, catastrophes naturelles, dégâts des eaux, vandalisme, vol, etc.
- Désordres d’origine accidentelle, tels que la chute d’une grue, fausse manœuvre d’un engin. Ou encore, la cause principale des sinistres en cours de chantier : l’incendie (mégot de cigarette mal éteint, éclairages de chantier mal situés, soudure mal réalisée, etc.).
Quand ?
Pour être valable, la TRC doit être souscrite dès l’ouverture d’un chantier, qui elle-même est actée par la déclaration d’ouverture de chantier : il s’agit ni plus ni moins d’un document à remplir en mairie (ou en ligne), qui signale le commencement des travaux.
L’assurance TRC est valable jusqu’à la fin du chantier : date de réception de l’ouvrage (les quitus de réception faisant foi). C’est ensuite la garantie décennale qui prend le relais !
Qui ?
La garantie TRC doit être souscrite par le maître d’ouvrage ou le maître d’œuvre pour l’ensemble des intervenants du chantier : les entreprises, leurs sous-traitants, mais aussi les concepteurs, les fabricants et le conducteur d’opération.
Comment ?
Face à tout sinistre durant un chantier, la TRC assure un financement rapide des frais de remise en état du chantier (démolition, nettoyage etc.), sans pour autant attendre les résultats d’expertises qui généralement sont longs et bloquent un chantier pendant plusieurs mois.
Nous savons tous que les chemins qui mènent au résultat final d’un chantier sont souvent longs et semés d’embûches ! Il est nécessaire de prendre toutes les précautions nécessaires et donc de souscrire à la TRC !
C.N.
